Frais de clôture : En quoi consistent-ils et combien paierez-vous?

Table des matières
Les frais de clôture incluent différents coûts et frais associés à la conclusion de votre prêt hypothécaire, dont les frais juridiques et administratifs que vous devrez payer avant ou après la date de clôture de l’achat de votre propriété. Il est important de prévoir ces coûts dans votre budget parce que, dans la plupart des cas, vous ne pourrez pas les inclure dans vos paiements hypothécaires.
Important : Prévoyez les frais de clôture dans votre budget parce que, dans la plupart des cas, vous ne pourrez pas les inclure dans vos paiements hypothécaires.
Key Takeaways
- Les frais de clôture représentent généralement de 3 à 5 % du prix de la propriété, mais il est toujours sage de faire preuve de prudence et de prévoir plus d’argent qu’il n’en faut.
- Les droits de cession immobilière sont l’un des frais de clôture les plus élevés. Le montant que vous payez est fondé sur le prix d’achat de votre propriété et ne s’applique habituellement qu’aux propriétés revendues.
- Vous n’aurez peut-être pas à payer tous les frais de clôture énumérés dans le présent article, surtout si vous achetez une première propriété, car des remises sont offertes.
Est-ce la première fois que vous achetez une maison?
À combien s’élèvent les frais de clôture?
Les frais de clôture varient selon la propriété que vous envisagez d’acheter, mais vous devriez faire preuve de prudence et mettre de côté 5 % du prix d’achat pour couvrir de tels coûts. Les frais de clôture s’élèvent généralement à de 3 à 5 % du prix de la propriété, mais il est toujours sage de prévoir plus d’argent qu’il n’en faut. Tout excédent pourra servir à meubler, à décorer ou à entretenir votre nouvelle propriété. Il n’est jamais mauvais d’être économe et prévoyant!
Conseil : Si vous économisez plus que nécessaire pour les frais de clôture, tout excédent pourra servir à meubler et à décorer votre nouvelle propriété.
Voici certains des frais de clôture les plus courants que vous pouvez vous attendre à payer :
- Droits de cession immobilière (provinciale et municipale, le cas échéant) — Il s’agit de l’un des frais les plus élevés associés à la conclusion de l’achat de votre propriété. Les droits de cession immobilière consistent en un paiement unique versé par l’acheteur au moment du transfert de la propriété du vendeur. Le montant que vous payez est fondé sur le prix d’achat de votre propriété et ne s’applique habituellement qu’aux propriétés revendues. Si vous vivez à Toronto, par exemple, vous devrez payer à la fois les taxes sur les transferts fonciers de Toronto et de l’Ontario. Cependant, si vous achetez une première propriété, vous pourriez être admissible à un remboursement de la taxe sur le transfert de propriété. Nous vous donnerons tous les détails sur la façon de présenter une demande de remboursement.
- TVH/TPS — Les taxes ne s’appliquent qu’aux constructions neuves. Toutefois, dans certaines circonstances, vous pourriez être admissible à un remboursement (fédéral et provincial). Certaines conditions peuvent s’appliquer. Communiquez avec votre avocat ou votre notaire pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet.
- Frais d’évaluation — Une évaluation est une estimation impartiale de la valeur de votre propriété exigée par le prêteur. L’évaluation permet de certifier la valeur de revente de la propriété au prêteur en cas de défaut de paiement de votre prêt hypothécaire et coûte habituellement de 300 $ à 500 $.
- Frais juridiques et débours — Votre avocat ou votre notaire vous facturera des frais pour l’établissement de l’hypothèque et le transfert du titre. Le montant des frais dépendra de la personne dont vous retenez les services, mais est habituellement de 800 $ à 1 000 $.
- Certification de localisation — Si vous achetez une propriété unifamiliale, vous devrez fournir à votre prêteur un certificat de localisation qui précise l’emplacement et les limites de la propriété. Toutefois, il peut y avoir certaines exceptions pour les prêts à faible ratio prêt/valeur et les propriétés rurales. Un certificat de localisation coûte environ de 750 $ à 1 000 $, mais le prêteur accepte souvent une copie d’un certificat actuel.
- Rajustement des intérêts — Vous devrez payer des intérêts sur tout écart entre la date de clôture de l’achat et la date du premier versement hypothécaire. Vous pouvez éviter un rajustement des intérêts en planifiant votre premier versement hypothécaire exactement une période de paiement après la date de clôture.
- Relevé des rajustements — Votre avocat ou votre notaire calculera les rajustements et préparera un relevé pour votre portion des services publics, des impôts fonciers et d’autres factures en fonction de la date de clôture dans le mois ou le cycle de paiement. Comme certains propriétaires paient ces services à l’avance, le rajustement pourrait être très élevé.
- Assurance titres — La plupart des prêteurs exigent une assurance titres afin de se protéger contre les pertes en cas de litige sur la propriété. Ce type d’assurance est souscrit par l’intermédiaire de votre avocat ou de votre notaire et coûte environ de 200 $ à 300 $.
- Inspection de la propriété — Une inspection de la propriété est un investissement judicieux, car un professionnel procédera à un examen visuel objectif de la structure physique et des systèmes de la propriété. Une inspection coûte de 350 à 500 $.
Conseil : Vous pouvez éviter un rajustement des intérêts en planifiant votre premier versement hypothécaire exactement une période de paiement après la date de clôture.
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Comment éviter certains frais de clôture
Vous n’aurez peut-être pas à payer tous les frais de clôture susmentionnés, surtout si vous achetez une première propriété. Nous vous donnerons une liste complète de tous les coûts dès l’approbation de votre prêt hypothécaire et vous proposerons les rabais disponibles pour vous aider à économiser le plus d’argent possible.
La TVH et la TPS ne s’appliquent qu’aux nouvelles constructions, de sorte que, si vous achetez une propriété existante, vous n’aurez pas à vous inquiéter de cette dépense.
Dans certaines circonstances, selon la propriété, vous n’aurez pas à payer pour un certificat de localisation si le prêteur accepte le certificat actuel.
Vous pouvez éviter un rajustement des intérêts en planifiant votre premier versement hypothécaire exactement une période de paiement après la date de clôture de la vente.
Les frais de clôture varient-ils d’une province à l’autre?
Les taxes municipales et provinciales font varier les frais de clôture d’une province à l’autre.
- Les droits de cession immobilière sont le type de frais de clôture qui varie le plus d’une province à l’autre. Selon l’endroit où vous achetez votre propriété, vous devrez peut-être aussi tenir compte des droits de cession immobilière municipaux. Cela dit, certaines provinces offrent des programmes de remise pour ce type de frais de clôture. Vous pouvez utiliser une calculatrice de droits de cession immobilière pour déterminer le montant que vous devrez payer dans votre province en fonction du prix d’achat de votre propriété.
- La TVH/TPS arrive évidemment en deuxième position. Bien que ce type de frais de clôture ne s’applique qu’aux nouvelles constructions, le taux de la taxe variera en fonction de la province dans laquelle vous achetez votre propriété.
La plupart des autres types de frais de clôture sont calculés en fonction des frais facturés par votre prêteur, votre avocat ou votre notaire.
Les frais de clôture varient-ils en fonction du type de propriété?
Les frais de clôture ne varient pas en fonction du type de propriété, mais en fonction du prix d’achat de la propriété. Cependant, certains types de propriétés coûtent plus cher que d’autres et, par conséquent, les frais de clôture seront plus élevés.
Comment évaluer les frais de clôture au Canada?
La façon la plus sûre de prévoir les frais de clôture au Canada est de mettre de côté environ 5 % du prix d’achat de votre propriété pour couvrir tous les types de frais de clôture. Il s’agit du pourcentage le plus élevé de ce que les acheteurs paient généralement en frais de clôture. Si vous achetez votre première propriété, il peut donc être utile de vous renseigner sur les exemptions qui s’appliquent à votre cas.
Comme les droits de cession immobilière constituent la plus grande partie des frais de clôture, une calculatrice de droits de cession immobilière vous donnera une idée précise du montant dont vous aurez besoin en fonction de la province et de la municipalité où vous achetez votre propriété.
Pour ce qui est des autres types de frais de clôture, consultez votre prêteur et votre avocat ou notaire pour obtenir la ventilation la plus précise possible de tous les frais inclus dans vos frais de clôture.
Frais d’assurance hypothécaire
Beaucoup de personnes trouvent difficile d’épargner pour une mise de fonds. Même s’il est recommandé de faire la mise de fonds la plus élevée possible afin de réduire le montant du prêt hypothécaire, au Canada, l’exigence minimale est de 5 % pour la première tranche de 500 000 $ et de 10 % pour le montant restant. Si votre mise de fonds est inférieure à 20 %, vous devrez souscrire à une assurance prêt hypothécaire, qui protègera votre prêteur hypothécaire si vous n’êtes pas en mesure d’effectuer vos paiements.
L’assurance prêt hypothécaire est payable à la clôture ou peut être incluse dans les versements hypothécaires mensuels. Dans le deuxième cas, vous devrez payer des intérêts, alors nous veillerons à ce que vous compreniez bien ce que chaque option sous-entend.
Le tableau ci-dessous vous indique les taux de l’assurance prêt hypothécaire de la SCHL en date du 27 avril 2020.
Rapport prêt-valeur | Prime s’appliquant au montant total du prêt |
---|---|
85% ou moins | 2,80% |
90% ou moins | 3,10% |
95% ou moins | 4,00% |
Foire aux questions (FAQ)
Qui paie les frais de clôture?
C’est généralement l’acheteur qui doit payer les frais de clôture lors de l’achat d’une propriété.
Les principaux frais de clôture payés par les vendeurs sont les commissions immobilières, qui sont généralement réparties entre l’agent de l’acheteur et celui du vendeur.
Que se passe-t-il si je n’ai pas les moyens de payer les frais de clôture lors de l’achat d’une propriété?
Si vous n’avez pas les moyens de payer les frais de clôture lors de l’achat d’une propriété, vous pouvez avoir recours à des subventions. N’hésitez pas à consulter votre conseiller en prêts hypothécaires pour savoir si vous êtes admissible.
Puis-je payer les frais de clôture avec ma carte de crédit?
En général, il n’est pas conseillé d’utiliser votre carte de crédit pour couvrir les frais de clôture de l’achat d’une propriété.
En conclusion
Comme vous pouvez le constater, l’achat d’une propriété implique plusieurs frais de clôture. La meilleure façon de s’y préparer est de se renseigner. Nous espérons que cet article vous a été utile et qu’il vous a servi de point de référence dans votre parcours d’achat.
Si vous êtes prêt à passer à l’étape suivante ou si vous avez des questions, cliquez sur le bouton ci-dessous pour voir les taux hypothécaires applicables à votre situation, puis faites une demande en ligne en quelques minutes et discutez avec votre conseiller nesto. Sans frais et sans engagement!
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